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M-9, r. 27 - Règlement sur le stage et le cours de perfectionnement pouvant être imposés aux médecins

Article 6
Versions de la disposition

Texte complet
6. Le Conseil d’administration peut considérer qu’un stage ou un cours de perfectionnement constitue un échec s’il y a eu abandon du stage ou du cours par le stagiaire.
Décision 2002-12-12, a. 6.
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